Zone d'identification
Cote
0184.05.0042
Titre
[340] Gymnase cantonal et école de commerce (CESSOUEST), Nyon : sousmissions
Date(s)
- 1986-1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 fichier PDF, correspondant à un dossiers de projet numérisé (classeur fédéral)
Zone du contexte
Nom du producteur
(21.04.1941, Fontenais (Delémont) - 11.03.2025)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2018
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Soumissions, correspondances.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
L’accès en ligne à ce dossier est restreint conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD, RS 235.1). L’accès en salle de lecture peut être accordé sur demande motivée et sous réserve d’autorisation, dans le respect des dispositions légales en vigueur.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Les documents originaux sur support papier ont été détruits par le producteur après numérisation, en raison de leur état de conservation gravement compromis (contamination microbiologique consécutive à un dégât des eaux).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro d'affaire d'origine
340